Christian Brabant

De: Brabant Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707220S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Christian Brabant
Eco-systèmes
Objet:
membres du Conseil national des déchets
3. Collège des professionnels
Représentants des organismes agréés pour la gestion des déchets issus de certains produits
suppléants
Groupe:
Conseil national des déchets
suppleant
DEVP1630269A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: BRABANT Christian
titulaire, représentant Éco-systèmes
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1616747A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016